Déposée le 13 octobre 2009 par l'association loi 1901 CODEVER et Charles PEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODEVER ATTITUDE »
Les déposants sont l'association loi 1901 CODEVER domicilié(e) 0 LE BOURG - 24260 - SAINT-CHAMASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Charles PEOT domicilié(e) 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles PEOT domicilié(e) 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEVER, Association loi 1901 - 0 LE BOURG - 24260 - SAINT-CHAMASSY - France - SIREN 4
Charles PEOT - 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France
Charles PEOT - 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CODEVER ATTITUDE"
